Règlement Intérieur
Association Airsoft Ardèche
1) LES MEMBRES.
1.1) Membre du bureau :
- Les membres du bureau sont les personnes qui sont mis en place et font perdurer l’association, ils ont une place au Conseil d’Administration.
- Ils doivent aider et orienter l’association dans ses décisions et ont, à ces fins, tous pouvoirs d’agir.
- Ce statut peut être proposé et voté en assemblée générale en début d'année, la personne doit être présente, elle peut être soit président, trésorier ou secrétaire, non cumulable.
- La décision sera prise par les membres de l'association présents lors de cette assemblée générale par un vote à la majorité.
- Ce statut se perd par simple décision des membres du Conseil d’Administration avec motif de décision.
- Pendant l'assemblée générale (ordinaire comme extraordinaire), le conseil d’administration peuvent demander une perte de ce statut avec motif de la demande.
- La décision sera prise par vote majoritaire des membres de l'association présents.
1.2) Membre de l'association :
- Les membres de l'association peuvent participer à toutes les activités de la vie associative.
- Ils peuvent être demandé de leur part des fonds supplémentaires (exemple location d'un terrain, frais de participations).
- Ils possèdent un droit de vote à l’assemblée générale.
- Être attentif aux directives des arbitres et des organisateurs et à les respecter, (les décisions des arbitres sont indiscutables
et irrévocables.)
- Respecter ses coéquipiers comme ses adversaires,
- Respecter le règlement intérieur et les règles de l'association.
- Tous membres/adhérents de l’association se doivent de participer au 1 fois par trimestre de l'année en cours aux journées consacrées à
l’aménagement du terrain (sauf condition particulière). En cas de non présence du membre/adhérent, il se verra imposé le PAF tout le trimestre suivant.
- Lors de son adhésion, l’adhérent reçoit un patch à l’effigie de l’association.
- Toutes personnes présentent sur le terrain se doivent d’être en toute possession de leurs moyens physiques et mentales.
- Pratiquer l'airsoft l’également.
2) L’ADHÉSION.
2.1) Condition d’adhésion :
Pour pouvoir être membre de l’association, il faut avant tout être majeur (18ans).
Approuver et respecter les règlements de l’association et respecter la Charte Airsoft Ardèche.
Payer les droits d’entrée et toutes les cotisations.
2.2) La cotisation est composée en deux partie :
- L’adhésion à l'association fixée à 5€ (obligatoire pour toute nouvelle inscription)
- L'abonnement de l'année (période de janvier à décembre) fixé à 20€
2.3) L'inscription vous donnera :
- Un Patch velcro Association Airsoft Ardeche, nouvelle version pour 2023 !
- Vous serez assuré (Assurance FFA)
- L'entrée individuelle gratuite aux Dominicale pour vous
- Une réduction/gratuité pour les OP organisées par l'association
- Un droit d'entrer prioritaire et privilégié au terrain, parties et OPs etc... de l'association
- Une réduction sur Airsoft Entrepôt (-10%) et d'autres sites (sponsors et FFA)
- Une ristourne chez notre mister SAV/Upgrade/Peinture DarkyGarage
- Un droit privilégié aux autres parties grasse aux invitation faite à l'association
- Le droit d’accès à divers équipements pendant nos manifestations (chrony, brassards, intems etc...)
2.4) Radiation :
Tous les membres qui ne respectent pas les règles, le règlement de l’association, responsable d’actes de violence, ou qui ne respecte tout simplement pas la vie associative, seront sanctionnés par une radiation définitive ou temporaire selon le degré de gravité.
Le Conseil d’Administration est le seul à pouvoir prononcer la sanction.
2.5) Arbitrage :
Les avertissements dont la valeur significative sera exposée clairement dans la suite du règlement intérieur ne donnent normalement pas lieu à une radiation de l’association.
Cependant certains de ces avertissements peuvent donner lieu à une demande motivée de radiation (particulièrement en cas d'accumulation de plaintes) généralement lié à des actions non tolérables envers l'association, ces membres, les personnes accueillis par l'association mais aussi en dehors de cadre de l'association.
3) ADMINISTRATION.
3.1) Le Bureau :
Le bureau est le pouvoir exécutif de l’association, il prend et mène les décisions en fonctions des demandes du conseil d’administration et du conseil du bureau.
Le bureau se réunit dès que les membres du bureau ont une décision à prendre concernant l’orientation de l’association ou dès qu’une décision du conseil d’administration ne conviendrait pas à l’orientation de l’association.
Il peut prendre les pleins pouvoirs pour réorienter dans le bon sens de l’association.
3.2) Conseil d’Administration :
Le conseil d’administration vote des décisions qui seront appliquées.
Il peut également être composé de responsables d’association partenaire mais qui n’ont pas le droit de vote.
3.3) Assemblée Générale :
L’assemblée générale est l’ensemble des membres à jour de l’association qui se réunit.
Une fois tout les 6 mois et au minimum une fois par an pour voter les différents points que devra traités l’association pour l’année en cours.
Pour élire et/ou maintenir les membres du bureau.
Le vote sera réalisé soit sous forme papier ou à main levée.
Il pourra être créé autant de votes que nécessaires pour répondre aux différents points à traiter par l'ordre du jour.
Les membres de l'association présents pourront alors voter ainsi que proposer d'autres points à traiter.
4) LOCATION.
Le matériel de sécurité élémentaire pourra être fourni à toutes les personnes qui participent à une partie, à noter que le port de protection est obligatoire et donc chaque personne se joignant à nos événements/partie/OP etc.. se doivent d’en avoir et de les utiliser correctement.
4.1) Tarifs :
Le Conseil d’Administration détermine les tarifs de location du matériel associatif ou prêté par les membres de l'association.
Ces tarifs peuvent évoluer en fonction de différents critères (valeurs de matériel par exemple).
Ces modifications s’appliquent immédiatement.
4.2) Engagement :
Une caution sera demandée en chèque (avec présentation d'une CNI) ou argent liquide,
Le propriétaire et le locataire remplissent et signent le contrat de location (en double exemplaire),
La personne a qui on loue le matériel s’engage à rembourser le matériel qu’il aura rendu inapte
ou à payer les frais de réparations en cas de sa détérioration.
Il devra également rembourser toutes les pièces ou accessoires perdus.
Enfin, en cas de dégradation majeure, le locataire conservera le matériel loué en échange de sa caution.
Dans n'importe quel cas, l'association ne peut être tenu responsable en cas de problème.
5) ARBITRAGE & SANCTIONS.
5.1) Les Organisateurs :
Toutes personnes désirant devenir organisateur peuvent faire une demande auprès du Conseil d'Administration.
Celui-ci recevra, étudiera et donne une réponse à votre demande.
5.2) Les avertissements :
Simple : Une faute de jeu, de comportement, d’aptitude n’entraînant pas la sécurité d’autrui a été commise.
Modéré : Une faute grave de jeu, de comportement, d’aptitude portant atteinte à l’intégrité physique et/ou morale d’autrui a été commise.
Grave : Une faute ou une suite d’événement très grave (y compris hors cadre de l'association) ont été commise(s) et pouvant donner lieu à une radiation de l’association ainsi que l'exclusion temporaire des parties et/ou du terrain (la durée à déterminer selon la faute).
5.3) Définition :
Avertissement Simple :
Il constitue un avertissement sachant que le prochain avertissement du même degré donne lieu à un avertissement modéré.
Lorsqu’un joueur atteint d'un avertissement simple, il doit quitter le jeu, pour l'action en cours (exemple, un retour au respawn).
Avertissement modéré :
Cet avertissement constitue une exclusion directe du joueur concerné de la surface de jeu.
Cet avertissement est utilisé par les orga en cas d’extrême nécessité de faire comprendre à un joueur la gravité de son acte (exemple, un retour en zone neutre le temps de se calmer et comprendre la gravité de son geste).
Avertissement grave :
Cet avertissement est utilisé par l’arbitrage que lors d'une situation extrême (par exemple un acte de violence).
Cet avertissement entraîne le exclusion temporaire voir définitive (après réunion du conseil d’administration.) du joueur concerné.
Un ensemble de trois avertissements modérés peuvent donner un avertissement grave selon les circonstances et les motifs modérés.
Un membre de l'association peut être radié de l’association après un Avertissement grave.
Les avertissements et sanctions s'appliquent également aux personnes non membre de l'association.
L’orga veille à ce que les avertissements attribués soient notés ainsi que le motif de chaque avertissement et doit vérifier que la personne concernée respecte la sanction.
6) MODIFICATION.
6.1) Définitions :
Ce règlement intérieur peut être modifié par décision du conseil du bureau.
L’assemblée générale peut faire une demande auprès du conseil d’administration ou du secrétaire pour voter certaines règles qu’elle trouve nécessaire.
Ces règles seront transmises au Conseil d’Administration pour les voter.
6.2) Application :
Toute modification du règlement intérieur et de les règles est applicable immédiatement.
Les membres devront prendre connaissance de ces modifications.
7) COTISATIONS.
7.1) Définitions :
La cotisation est payable au mois sur une durée d'un an, elle peut évoluer.
La cotisation paye un accès aux activités régulières de l’association.
Les cotisations dépendent de l’acquisition du terrain.
Sur certains terrains ou sur certains évènements un droit d’accès peut être réclamé en plus de la cotisation.
7.2) La cotisation est en deux partie :
- L’adhésion à l'association fixé à 5€ (obligatoire pour toute nouvelle inscription)
- L'assurance obligatoire FFA fixée à 20€ (tarif peut évoluer, dépendant de la FFA).
8) Droit d’entrée aux parties
- Le PAF est fixé à 5€ pour les événements standard (exemple pour une dominicale) aux personnes non adhérentes à l’association.
- Le Conseil d’Administration et organisateurs se réservent le droit de refuser l’accès aux parties à certaines personnes non adhérentes.
- L’organisateur principal de la partie est responsable de l’événement : Il est libre de refuser et/ou de expulser toute personne qui contreviendrait au présent règlement intérieur ainsi que la Charte ou qui perturberait l’événement de toute autre manière qui soit.
